Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : études relatives à l’urbanisme, 1949-1989
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 171.3 ko - 17/01/2014)
Versement 420W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service administration générale
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-237 : Dossiers d’études : Études de plan d’occupation des sols, études de zonage, études d’aménagement, études des périmètres de protection de captage des eaux, études de déviation de routes, études de ZUP, ZAC, ZI, ZA, SDAU, GU, plans d’urbanisme, études de villes nouvelles, études d’unités touristiques nouvelles, enquêtes de circulation.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1949-1989
Nombre d’articles : 237
Métrage linéaire : 23.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain