Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Conventions de sortie contrats de ville de Bourg-en-Bresse et d’Oyonnax, 1995-2000

publié le 20 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)

Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales

Versement 1516W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service ville et habitat
Bureau : Politique agglomération

Sommaire
Art 1 : Conventions de sortie contrats de ville de Bourg-en-Bresse (DSU) et d’Oyonnax


1516W 1

Commission thématique : Correspondance 1995 1997
DSU BOURG-EN-BRESSE - Conventions de sortie
Espace jeunes quartier Vennes 1997
Aire de jeux quartier Dîmes Daudet 1995
Salle quartier Pellafol 1996-1997
Espaces extérieurs Pont des Chèvres 1998 1999
Pôle social quartier Croix Blanche 1997 1998
Jardins familiaux quartier-Reyssouze 1996 2000
CONTRAT DE VILLE OYONNAX : Aménagement aire de sports quartier Nierme 1998 2000.
1995-2000

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1995-2000
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain