Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : correspondance départ de la sous-direction des affaires foncières, 1951-1956
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la Direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé :Site Internet Archives nationales
Versement 19770694
Ministère : Équipement et Logement
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Affaires foncières
Sommaire
Art 1-4 (AFU 2097-AFU 2100) : correspondance départ de la sous-direction des affaires foncières (classement chronologique)
1951-1956
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales