Affaires foncières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations foncières hors villes nouvelles, 1964-1989
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Caisse d’aide à l’équipement des collectivités territoriales, 1965-1982
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Agence foncière et technique de la région parisienne, 1951-1982
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions foncières liées aux opérations de reconstruction des immeubles sinistres par faits de guerre, 1941-1980
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et des paysages versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : atlas des opérations foncières … 1965-1968
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle technique et financier des opérations de remembrement, Savoie à Val-d’Oise, 1941-1972
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’aménagement foncier et de l’urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle technique et financier des opérations de remembrement, Nièvre à Savoie, 1941-1972
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 7 septembre 2021)
Fonds d’archives de la Direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : annexes sanitaires des plans de reconstruction .. , Calvados à Moselle, 1941-1972
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : associations syndicales de remembrement, contrôle technique et financier des opérations de remembrement, 1941-1972
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : correspondance départ de la sous-direction des affaires foncières, 1951-1956
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la Direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle technique et financier des opérations de remembrement, Ain à Calvados, 1941-1972
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : zones d’intervention foncière (ZIF), 1976-1987
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales