Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement des travaux de voirie et réseaux divers dans les communes sinistrées, Moselle à Haut-Rhin, 1945-1975
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770715
Ministère : Équipement
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Planification urbaine
Sommaire
Art 1-278 (AFU 2627-AFU 2905) : financement des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans les communes sinistrées : dossiers administratifs, dossiers financiers, dossiers techniques :
. plans,
. mémoires
classement par département puis par commune
Moselle (commune de Fameck) à Haut-Rhin
1945-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 278
Métrage linéaire : 27.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 101.3 ko - 21/03/2016)