Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : normes générales de la construction et du bâtiment ; réglementation et normes de construction, expériences, 1958-1980

publié le 30 décembre 2013 (modifié le 22 juin 2017)

Fonds de direction de direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les normes générales de la construction et du bâtiment ; réglementation et normes de construction, expériences.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19890276

DIRECTION : CONSTRUCTION

Sommaire
Art. 1-4, 11-32 : normes générales de la construction et du bâtiment (1958-1969).
Art. 5-10 : groupes de travail européens (CEE) et internationaux (ONU) sur l’industrie du bâtiment (1973-1977).
Art. 33-38 : application de l’informatique dans le bâtiment (1967-1969).
Art. 39-131 : réglementation et normes de construction, expériences, par catégorie ;
acoustique (art. 39-77),
électricité (art. 78-81),
ventilation et aération des logements (art. 82-87),
incendie (art. 88-102), menuiserie bois métallique (art. 103-116),
toitures (art. 117-118),
escaliers (art. 119),
façades (art. 120-124),
ordures ménagères (art. 125-131).
Art. 132-134 : séances et rapports du Conseil supérieur d’hygiène (1959-1979).

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 134
Métrage linéaire : 14 ml
Lieu de conservation : Archives nationales