Dossiers généraux
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation technique et qualité de la construction, 1953-2006
publié le 31 mai 2017
Fonds de la Sous-direction de l’architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie versé Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation technique, l’animation du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : qualité des constructions publiques, de l’habitat, Plan Construction, 1967-1987
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la qualité des constructions publiques, de l’habitat, Plan (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : normes générales de la construction et du bâtiment ; réglementation et normes de construction, expériences, 1958-1980
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les normes générales de la construction et du bâtiment ; réglementation et normes de (...)