Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation des marchés de la reconstruction et des marchés de la construction, 1941-1959

publié le 30 décembre 2013 (modifié le 23 juin 2017)

Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des marchés de la reconstruction et des marchés de la construction.

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19880251

DIRECTION : CONSTRUCTION

Sommaire
Art 1-45 : Réglementation des marchés de la reconstruction et des marchés de la construction : Cahiers des charges, prix, études spécifiques : Dossiers de principe, 1941-1959

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales