Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Missions et organisation des services extérieurs des transports ; Organisation de la direction des transports terrestres ... 1971-1983
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les missions et organisation des services extérieurs des transports, l’organisation de la direction des transports terrestres.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°19840235
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-4 : (TT 55894 - TT 5897) : Missions et organisation des services extérieurs des transports 1973-1977
Art 5-6 : (TT 5898 - TT 5899). Art 32 (TT 5925) : Inspection des services extérieurs, organisation de l’inspection générale et du conseil général des ponts et chaussées 1973-1977
Art 7-21 : (TT 5900-TT 5914), 26-27 (TT 5918-TT 5919), 33 (TT 5924) : Organisation de la direction des transports terrestres : Personnel, locaux, documentation, programme d’action 1971-1982
Art 22-23 : (TT 5915-TT 5924) : Durée du travail dans les services de navigation fixée par le service technique central des ports maritimes et des voies navigables 1978-1983
Art 24-25 : (TT 5917-TT 5918) : Rapports, réponses, correspondance adresses au Conseil d’État et à la Cour des comptes 1977-1979
Art 28-29 : (TT 5920-TT5921) : Questions parlementaires, réponses aux commissions du budget 1977-1979 Art 30-31 (TT 5922-TT 5923) : Organisation du conseil supérieur des transports 1973-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales