Répertoire détaillé : Dossiers du cabinet de Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat aux transports, 2002-2005 (format pdf - 108.3 ko - 17/12/2014)
Site Internet Archives nationales

Répertoire numérique détaillé du versement 20144650

Cabinet de Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat aux transports, 2002-2004

Sommaire
Art 1-8 : déplacements, 2002-2005
Art 9-12 : Documents d’information adressés aux ministres., 2003-2005
Art 13-27 : Mobilité et infrastructures, 2002-2005
Art 27-30 : Relations bilatérales, 2002-2005

Nombre d’articles : 30 (10 dimabs)
Métrage linéaire : 3.00 ml
Communicabilité : 25 ans à compter de la date du document le plus récent et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.