Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : architectes de la reconstruction agréés et assermentés, 1941-1965

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 21 juin 2017)

Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les architectes de la reconstruction agréés et assermentés.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771066

MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES TRAVAUX
BUREAU : ARCHITECTES ET TECHNICIENS

Sommaire
Art 1-11 (C 824-C 834) : architectes de la reconstruction agréés et assermentés : nomination des membres et procès-verbaux des commissions d’agrément et commissions de sanctions auprès du commissariat technique à la reconstruction immobilière
1941-1965

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales