Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers individuels des architectes de la reconstruction agréés et assermentés, 1941-1965
Fonds de la direction de l’habitat et construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers individuels des architectes de la reconstruction agréés et assermentés.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771065
MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : CONSTRUCTION ET HABITAT
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES TRAVAUX
BUREAU : ARCHITECTES ET TECHNICIENS
Sommaire
Art 1-242 (C 563-C 804) : dossiers individuels des architectes de la reconstruction agréés et assermentés, 1941-1965
Art 243-244 (C 805-C 806) : contrats et honoraires d’architectes charges des constructions publiques (classement par département), 1946-1950
Art 245-261 (C 807-C 823) : demandes d’agréments classes par ordre numérique chronologique avec avis du commissariat technique à la reconstruction immobilière puis de la commission des agréments, 1941-1960
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 261
Métrage linéaire : 26.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales