Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : architectes agréés et assermentés, 1941-1965
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 21 juin 2017)
Fonds de la direction de l’habitat et construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les architectes agréés et assermentés.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771061
MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : HABITAT ET CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES TRAVAUX
BUREAU : ARCHITECTES ET TECHNICIENS
Sommaire
Art 1-10 (C 536-C 545) : architectes agréés et assermentés : réglementation, dossiers de principe (contrats-types, honoraires)
1941-1965
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : architectes agréés et assermentés, 1941-1965 (format pdf - 14.9 ko - 11/03/2016)