Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur les HLM, l’amélioration de l’habitat …, 1931-1986
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de l’habitat et construction versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur les HLM, l’amélioration de l’habitat ….
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950091
MINISTERE : LOGEMENT
DIRECTION : HABITAT ET CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : DROIT DE L’HABITAT
BUREAU : LEGISLATION DE L’HABITAT, ETUDES ET CONTENTIEUX
Sommaire
Art 1-26 : études, documentation, correspondance, sur différents thèmes, notamment les HLM, l’amélioration de l’habitat, l’accession à la propriété, l’aide au logement, les loyers, les ZAC (zones d’aménagement concertés), 1931-1986
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : études sur les HLM, l’amélioration de l’habitat …, 1931-1986 (format pdf - 41 ko - 15/02/2016)