Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle des fêtes de Chévry, 1996-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : commission départementale de l’accessibilité, 1998-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction de la salle polyvalente d’Ambronay, 1994-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : transfert de la DDE dans les locaux du couvent de la Visitation à Bourg-en-Bresse, 1981-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conduites d’opérations (constructions publiques), 1998 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôle des règles de construction, 1998 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction d’une salle polyvalente à Bény, 1996-1998 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Restructuration des bâtiments de la Préfecture, Construction d’une salle des fêtes …, 1997-1998 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Transfert de la DDE dans les locaux du Couvent de la Visitation , 1991-1997 urbanisme 14 avril 2014