Sommaire : Administration centrale : élaboration de la législation sur l’urbanisme, 1945-1961 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élaboration de la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, 1964-1968 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale et départementale de contrôle des opérations immobilières, 1947-1970 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : habitat individuel et lotissements, aménagement des banlieues, protection de l’environnement, architecture, politique foncière.. 1976-1982 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur les villes françaises , la politique des centres, 1970-1977 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats relatifs à l’établissement de plans directeurs d’urbanisme, 1963-1966 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats passés par le ministère avec des urbanistes pour l’établissement des plans d’aménagement, 1941-1944 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrats des architectes ayant collaboré à l’exécution des plans d’urbanisme, 1943-1963 urbanisme 3 janvier 2014
Sommaire : Administration centrale : contrats passés avec les urbanistes en chef pour l’établissement de plans d’aménagement et de reconstruction, 1941-1963 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonctionnement des agences d’urbanisme, 1962-1989 urbanisme 3 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection de documents d’urbanisme : Ain à Charente-Maritime, 1925-1979 urbanisme 3 janvier 2014