Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection de documents d’urbanisme : Ain à Charente-Maritime, 1925-1979

publié le 3 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et des paysages versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790426

Ministère : Environnement et Cadre de vie
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Service de l’urbanisme

Sommaire

Art 1-411 (AFU 3801-AFU 4211) : collection de documents d’urbanisme :
plans d’aménagement d’extension et d’embellissement
plans d’aménagement et de reconstruction
plans d’aménagement..
plans d’urbanismes directeurs
plans sommaires d’urbanisme
plans d’occupation des sols
projets,
plans,
photographies,
dossiers d’instruction,
dossiers de presse
classement par département puis par commune
Ain à Charente-Maritime (commune de Saint-Trojan-les-Bains)
1925-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 411
Métrage linéaire : 52 ml
Lieu de conservation : Archives nationales