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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Enquête sur l’utilisation des véhicules de transport en commun de personnes : fichiers informatiques, 1970-1987

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête annuelle d’entreprise de transports, 1972-1976

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des transports, 1974-1989

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de concours (transports), 1908-1944

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collections d’arrêtés et décrets provenant du ministère des transports, 1939-1972

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : direction générale des transports intérieurs, 1973-1981

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courrier parlementaire et réservé (Transports), 1968-1980

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux entre la marine marchande et l’architecte travaillant pour elle au sujet de ses honoraires, 1961-1964

Transports

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Association internationale permanente des congrès de la route, 1908-1975

Transports

18 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : Aménagement et construction de routes nationales et chemins départementaux, 1968-1987

Transports

17 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé DRE Ile-de-France : Instruction des projets de pistes cyclables  : pièces graphiques, plans, 1976-1988

Transports

17 avril 2014

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