Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux entre la marine marchande et l’architecte travaillant pour elle au sujet de ses honoraires, 1961-1964
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contentieux entre la marine marchande et l’architecte travaillant pour elle au sujet de ses honoraires.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800537
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE
Sommaire
Art 1 (MAR 5224) : contentieux entre la marine marchande et l’architecte travaillant pour elle au sujet de ses honoraires
1961-1964
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : contentieux entre la marine marchande et l’architecte travaillant pour elle au sujet de ses honoraires, 1961-1964 (format pdf - 8.6 ko - 11/02/2016)