Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des transports, 1974-1989
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des transports versé aux Archives nationales. Il comporte une collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des transports.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19900496
MINISTERE : TRANSPORTS
Sommaire
Art 1-35 : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère (classement chronologique et enregistrement)
1974-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 35
Métrage linéaire : 3.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des transports, 1974-1989 (format pdf - 15.2 ko - 11/02/2016)