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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Construction d’une tour hertzienne au Mont July sur la commune de Ramasse, 1961-1962

Rhône-Alpes

2 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : construction du garage communal de Vésancy., 1987-1991

Rhône-Alpes

2 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Aménagement de locaux recevant du public à la sous-préfecture de Nantua, 1989-1991

Rhône-Alpes

2 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : constructions scolaires, 1982

Rhône-Alpes

2 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Etudes pré-opérationnelles (constructions publiques), 1983-1986

Rhône-Alpes

1er avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Construction : édifices publics, groupes scolaires, … 1947-1990

Rhône-Alpes

31 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1947-1990

Rhône-Alpes

31 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Construction de piscines, groupes scolaires, 1969-1982

Rhône-Alpes

28 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Lotissements, 1924-1989

Rhône-Alpes

28 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône - anciens lotissements Isère et Ain, 1922-1987

Rhône-Alpes

28 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : lotissements subdivision Bourg-en-Bresse, 1968-2000

Rhône-Alpes

28 mars 2014

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