Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1954-1984

publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)

Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte des avis et rapports des section administrative et juridique, travaux, eau et technique des transports, urbanisme, architecture et habitat ...

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement n°19920644

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SOUS-DIRECTION : SECRETARIAT GENERAL
BUREAU : ACTIVITES ET ARCHIVES

Sommaire

Registres des délibérations des sections du conseil général des ponts et chaussées (CGPC)

Art 1-15 : section administrative et juridique, 1966-1979
Art 16-30 : section administrative et juridique, 1970-1975
Art 31-42 : section administrative et juridique, 1975-1979
Art 68-76 : section travaux, 1966-1978
Art 77-87 : section eau et technique des transports, 1966-1979
Art 88-94 : section urbanisme, architecture et habitat, 1971-1979
Art 95, Art 97 : commission permanente du contentieux des marchés, 1966-1979
Art 96 : affaire 54-057 relative au pont de Lattre de Tassigny à Lyon, 1954-1956
Art 98-100 : rapports au ministre sur le fonctionnement des services, 1966-1979
Art 101 : affaires diverses, notamment commission des problèmes de l’eau, 1967-1971
Art 102-119 : assemblées permanentes, 1966-1984, commission spéciale permanente de normalisation, commission spéciale des travaux géographiques, 1975, commission spéciale d’avancement, 1973-1984
Art 120-128 : circulaire 33 du 8 avril 1958 : révision des textes des ponts et chaussées en conséquence de la reforme du régime général des marches de l’Etat : cahier des clauses administratives générales, cahier des prescriptions communes, 1952-1967

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 128
Métrage linéaire : 15.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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