Conseil général des ponts et chaussées
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sections et collège de spécialités du conseil général des ponts et chaussées, 1967-1993
Fonds du conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports et avis des diverses sections.
23 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Greffe du conseil général des Ponts et chaussées, 1945-2013
Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation interne du conseil général des ponts et chaussées, les rapports d'études, d'avis et d'expertise, audits et inspections des services …
23 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1954-1984
Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte des avis et rapports des section administrative et juridique, travaux, eau et technique des transports, urbanisme, architecture et habitat …
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : commission spéciale des marchés de génie civil, 1966-1976
Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte les délibérations de la commission spéciale des marchés de génie civil.
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1972-1992
Fonds d'archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte les délibérations de sections administration et contentieux, technique du génie civil et du bâtiment, économie et transports, marchés et travaux, patrimoine naturel, urbanisme, architecture et habitat.
22 mars 2010