Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : commission spéciale des marchés de génie civil, 1966-1976
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte les délibérations de la commission spéciale des marchés de génie civil.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19900160
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SOUS-DIRECTION : SECRETARIAT GENERAL
BUREAU : ACTIVITES ET ARCHIVES
Sommaire
Art 1-48 : commission spéciale des marchés de génie civil : registres de délibérations
1966-1976
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 48
Métrage linéaire : 4.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 16.4 ko - 10/02/2016)