Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1990
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 30 avril 2019)
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°19920431
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SOUS-DIRECTION : SECRETARIAT GENERAL
BUREAU : ACTIVITES ET ARCHIVES
Sommaire
Art 1-111 : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1990
Communicabilité : Voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 111
Métrage linéaire : 11.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 118.8 ko - 09/02/2016)