Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1990
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°19920431
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SOUS-DIRECTION : SECRETARIAT GENERAL
BUREAU : ACTIVITES ET ARCHIVES
Sommaire
Art 1-111 : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1990
Communicabilité : Voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 111
Métrage linéaire : 11.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds des gîtes ruraux, relais départemental des Deux-Sèvres
Dépôt aux Archives départementales des Deux-Sèvres.
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tableaux statistiques des primes à la (…)
Fonds d’archives de la direction du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales
25 avril 2014