Répertoire d’archives détaillé : DEAL Mayotte : Fonctionnement interne des services, réseau routier, urbanisme, carrières, 1979-2004
Répertoire détaillé :
Versement 103W
Service
Direction de l’environnement et de l’aménagement et logement de Mayotte
Sommaire
Art 1-30, 32-34, 42-45 : Fonctionnement Interne des Services, 1991-2003
Art 31 : Réseau Routier, 1993-1994
Art 35-39 : Certificats d’urbanisme, 1991-1997
Art 41-44 : Carrières, 1984-1997
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 4.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte (site Internet)
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2 février 2016