Répertoire d’archives détaillé : DEAL Mayotte : Fonctionnement interne des services, réseau routier, urbanisme, carrières, 1979-2004
Fonds de la DEAL de Mayotte versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement interne des services, le réseau routier, les certificats d’urbanisme, les carrières.
Répertoire détaillé : DEAL Mayotte : Fonctionnement interne des services, réseau routier, urbanisme, carrières, 1979-2004 (format pdf - 106.3 ko - 15/12/2011)
Versement 103W
Service
Direction de l’environnement et de l’aménagement et logement de Mayotte
Sommaire
Art 1-30, 32-34, 42-45 : Fonctionnement Interne des Services, 1991-2003
Art 31 : Réseau Routier, 1993-1994
Art 35-39 : Certificats d’urbanisme, 1991-1997
Art 41-44 : Carrières, 1984-1997
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 4.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte (site Internet)