Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements subdivision de Trévoux, 1965-1998
Répertoire détaillé :
Versement 935W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Trevoux
Sommaire
Art 1-9 : Dossiers de travaux de lotissements
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1965-1998
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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