Répertoire d’archives détaillé : DDE De l’Ain : Dossiers de travaux des regroupements de communes, 1969-2003
Répertoire détaillé :
Versement 1047W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Subdivision d’Oyonnax
Sommaire
Art 1-11 : Dossiers de travaux des regroupements de communes : District urbain d’Oyonnax, Communauté de communes d’Oyonnax, Communauté de Communes des Monts-du-Berthiand.
Dates extrêmes : 1969-2003
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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