Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conchyliculture, aquaculture, pollution, 1908-1981
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19830283
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : CULTURES MARINES
Sommaire
Art 1-10 (MAR 7537-MAR 7546) : conchyliculture, études, procès verbaux de sections régionales, établissements des pêches maritimes
1924-1981
Art 11-27 (MAR 7547-MAR 7563) : salubrité des coquillages, maladies, calamités, pollution
1937-1980
Art 28-35 (MAR 7564-MAR 7571) : pollution
. mission interministérielle déléguée de l’eau (MIDE),
. comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIAN)
1962-1980
Art 36-47 (MAR 7572-MAR 7583) : salubrité des coquillages
. contrôle par l’institut scientifique et technique des pêches maritimes (ISTPM), mortalité des coquillages
1924-1976
Art 48-57 (MAR 7584-MAR 7593) : prix des huîtres, taxes, aides à la conchyliculture
1926-1977
Art 58-67 (MAR 7594-7603) : importations, immersions de coquillages
1932-1978
Art 68-109 (MAR 7604-7645) : aquaculture, grands travaux, chasse sur le domaine public maritime
1950-1978
Art 110-139 (MAR 7646-MAR 7675) : cadastre des établissements publics maritimes
1908-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 139
Métrage linéaire : 13.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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