Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Importation de produits de la mer, 1940-1958
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19810471
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA REGLEMENTATION DES PECHES
Sommaire
Importation de produits de la mer, 1940-1958
Art 1 : PV de séances de comités techniques d’importation de divers produits de la mer
1951-1955
Art 2 : textes officiels et correspondance (avec les douanes et les importateurs notamment)
1950-1956
Art 3-4 : négociations et accords bilatéraux entre la France et différents pays européens (avec quelques statistiques ) ,
importations du Maroc, de la Tunisie, d’Amérique du Nord, et du Cap
1940-1958
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015
Fonds Jean-Claude Menu
Fonds Jean-Claude Menu, président depuis 1968 du Syndicat des armateurs à la pêche de La Rochelle, et administrateur de l’institut scientifique et (…)
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales (…)
Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements (…)
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses (…)
Fonds du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de diverses associations et commissions (…)
28 avril 2014