Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : subvention à la pêche artisanale, plans de relance des pêches maritimes,1960-1982
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19840608
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES
BUREAU : Budget
Sommaire
Art 1-116 (MAR 8782-MAR 8896) : subvention à la pêche artisanale, plans de relance des pêches maritimes,
. dossiers présentés par les sociétés,
. PV de la commission consultative de financement des pêches
1960-1982
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 116
Métrage linéaire : 11.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales