Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection de documents d’urbanisme : Somme à Vosges, 1920-1979
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820474
Ministère : Environnement et Cadre de vie
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Service de l’urbanisme
Sommaire
Art 1-207 (AFU 10801-AFU 11007) : collection de documents d’urbanisme : plans d’aménagement d’extension et d’embellissement, plans d’aménagement et de reconstruction, plans d’aménagement, plans d’urbanismes directeurs, plans sommaires d’urbanisme, plans d’occupation des sols (POS)
. projets
. plans
. photographies
. dossiers d’instruction
. dossiers de presse
classement par département puis par commune
Somme (commune de Fontaine-sur-Somme) à Vosges
1920-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 207
Métrage linéaire : 20.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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