Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes de commerce et de pêche, 1841-1975
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports maritimes de commerce et de pêche.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790614
MINISTERE : EQUIPEMENT
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
Sommaire
Art 1-77, 81-95 (PM 917-PM 993, PM 997-PM 1011) : ports maritimes de commerce et de pêche de France métropolitaine, de Guyane et de la Réunion
. travaux neufs et d’entretien
. financement de ces travaux : péages et emprunts
. participation des chambres de commerce et d’industrie à des opérations financières
. acquisitions et concessions d’outillages publics
. tarifs des outillages publics et des droits de port
. textes officiels concernant l’aménagement de certaines parties du littoral
Classement par département et par port
1841-1975
Art 78-80 (PM 994-PM 996) : cotes vacantes
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 95
Métrage linéaire : 9.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : ports maritimes de commerce et de pêche, 1841-1975 (format pdf - 137.4 ko - 26/02/2016)