Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travail maritime, emploi, 1951-1986
Fonds de la direction des affaires maritimes et des gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le travail maritime, emploi.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920456
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET MER
DIRECTION : GENS DE MER ET ADMINISTRATION GENERALE
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER
BUREAU : TRAVAIL MARITIME ET EMPLOI
Sommaire
Art 1-6 : dossiers de la commission nationale de l’emploi dans la marine marchande
1966-1983
Art 7 : participation à des travaux législatifs (loi sur la Polynésie française, lois Auroux)
1982-1986
Art 8-9 : organisation internationale du travail
1951-1970
Art 10-15 : rapports de contrôle des navires étrangers (mémorandum d’entente européen de La Haye)
1978-1985
Art 16-23 : accidents de mer et naufrages : avis, enquêtes
1970-1977
Art 24-26 : participation au groupe interministériel transmanche
dossier de présentation du projet (annexes)
1985
Art 27-30 : personnel de l’ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
1973-1984
Art 31 :
problèmes sociaux dans la marine marchande
1981-1983
projet d’instruction sur les centres de sécurité des affaires maritimes
1980-1984
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 31
Métrage linéaire : 3.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : travail maritime, emploi, 1951-1986 (format pdf - 19.2 ko - 03/03/2016)