Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :cabinet du ministère de la mer, Marine marchande, 1870-1945
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820417
MINISTERE : MER
DIRECTION : CABINET
Sommaire
Art 1 (MAR 7133) : ministères de la troisième République : textes administratifs concernant les transports maritimes après la guerre de 1914-1918
1870-1929
Art 2-5 (MAR 7134-MAR 7137) : décrets originaux du ministère de la marine puis du ministère des travaux publics et des transports
1917-1919
Art 6 (MAR 7138) : composition du cabinet ministériel
1913-1940
Art 7-8 (MAR 7139-MAR 7140) : documents sur l’organisation de la marine marchande
1935-1945
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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