Registres des délibérations des sections du CGPC
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1954-1984
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte des avis et rapports des section administrative et juridique, travaux, eau et technique des transports, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : commission spéciale des marchés de génie civil, 1966-1976
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte les délibérations de la commission spéciale des marchés de génie civil.
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1972-1992
publié le 22 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte les délibérations de sections administration et contentieux, technique du génie civil et du (...)