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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : flore sauvage (1985-1999), faune sauvage (1895-2008), chasse (1969-2005)

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réintroduction de l’ours dans les Pyrénées. 1993-2000

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : faune, flore, 1973-2005

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chasse : réglementation, fédérations, réserves, plans de chasse, 1940-2004

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : convention CITES, 1972-2006

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse : associations communales de chasse agréées, jachères, espèces, 1938-2001

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation de la loi 95-101 sur le renforcement de la protection de l’environnement, 1993-1995

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation , réserve chasse, 1930-1988

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation chasse, lynx, 1946-1991

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation de la loi 76-629 sur la protection de la nature, 1969-1983

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18 mars 2010

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : espaces naturels, Natura 2000. 1966-2007

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18 mars 2010

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