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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles., 1994-2000

Développement durable

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : dossiers d’aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune, 1987-1996

Développement durable

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDAF du Morbihan  : dossiers d’aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune (PAC), 1985-2000

Développement durable

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDAF du Morbihan  : aménagement foncier, 1945-1991

Développement durable

3 mars 2014

Sommaire  : DDTM Alpes-Maritimes  : défrichements, dommages causés par les loups, subventions PAC, 1985-2000

Développement durable

3 mars 2014

Sommaire  : DDAF Alpes-Maritimes  : statistique agricoles, 1955-1985

Développement durable

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain : Primes agricoles , 1999-2000

Développement durable

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDTM Finistère : Associations foncières de remembrement, 1961-1998

Développement durable

3 mars 2014

Inventaire des fonds d’archives d’associations de la Corse-du-Sud

Développement durable

22 janvier 2014

Inventaire des fonds d’archives d’associations du Rhône

Développement durable

22 janvier 2014

Inventaire des fonds d’archives d’associations des Côtes-d’Armor

Développement durable

22 janvier 2014

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