Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain : Primes agricoles , 1999-2000
Répertoire détaillé :
Versement 1503W
Direction : Départementale des territoires de L’Ain
Service : Economie agricole—DDAF
Bureau : Secrétariat - Economie agricole—DDAF—
Sommaire
Art 1-6 : Primes agricoles :
Prime A l’Abattage (PAB)
Indemnité Compensatrice de Handicap Naturel (ICHN)
Prime Compensatrice Ovine (PCO)
Prime Spéciale Bovins Mâles (PSBM)
Prime au Maintien des Troupeaux de Vaches Allaitantes (PMTVA)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1999-2000
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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