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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bâtiments de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1961-1990

Bâtiment et ville durables

10 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bâtiments de la subdivision d’Oyonnax, 1976-2000

Bâtiment et ville durables

10 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Restructuration d’une passerelle au palais de justice de Bourg-en-Bresse, 1995

Bâtiment et ville durables

10 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : extension et restructuration du groupe scolaire de Montagnat, 1995

Bâtiment et ville durables

10 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Construction d’un centre d’information d’orientation,d’un lycée,du laboratoire départemental de l’équipement, 1992-1994

Bâtiment et ville durables

10 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Serrières-de-Briord, construction d’un groupe scolaire, 1992-1995

Bâtiment et ville durables

10 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Pérouges, construction d’une école élémentaire., 1992-1995

Bâtiment et ville durables

10 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Pérouges, construction d’une école élémentaire., 1992-1995

Bâtiment et ville durables

9 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1989-1995

Bâtiment et ville durables

9 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôles réglementaires de construction, 1988-1995

Bâtiment et ville durables

9 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction du CES900 à Trévoux et Jassans-Riottier, 1971-1982

Bâtiment et ville durables

9 avril 2014

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