Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zone d’aménagement concerté, Zone industrielle, Zone d’activités, 1970-2001
Bâtiment et ville durables
26 mars 2014
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26 mars 2014
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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise , 1963-1983
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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire des grosses opérations du secteur sud du du Val-d’Oise, 1976-1981
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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire de compétence Etat pour le secteur de Pontoise, 1984
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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur Est du département, 1981
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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur de Pontoise, 1964-1975
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26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980
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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980
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