Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Bâtiments de la subdivision de Gex , 1956-2003
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
9 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Divonne-les-Bains, complexe sportif, 1982-1994
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
3 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Saint-Didier-de-Formans, construction d’un groupe scolaire , 1994
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
3 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conduites d’opérations (constructions publiques), 1998
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1988-1993
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
3 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle des fêtes de Chévry, 1996-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : accessibilité : avis subdivision, commission …, 1995
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales
11 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bâtiments de la subdivision d’Oyonnax, 1976-2000
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
10 avril 2014