Affaires foncières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Caisse d’aide à l’équipement des collectivités territoriales, 1965-1982
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Agence foncière et technique de la région parisienne, 1951-1982
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions foncières liées aux opérations de reconstruction des immeubles sinistres (…)
Fonds d'archives de la direction de l'urbanisme et des paysages versé aux Archives nationales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : atlas des opérations foncières … 1965-1968
Fonds d’archives de la direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle technique et financier des opérations de remembrement, Savoie à Val-d’Oise, (…)
Fonds d'archives de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme versé aux Archives nationales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle technique et financier des opérations de remembrement, Nièvre à Savoie, 1941-1972
Fonds d'archives de la Direction de l'Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : annexes sanitaires des plans de reconstruction .. , Calvados à Moselle, 1941-1972
Fonds d'archives de la direction de l'Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : associations syndicales de remembrement, contrôle technique et financier des opérations (…)
Fonds d'archives de la direction de l'Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
15 janvier 2014