Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1846-1969

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19830103

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-46 (tt 5202-tt 5247) : tutelle des chemins de fer :
. travaux (1922-1931),
. domaine public (1853-1936),
. surtaxes locales (1892-1930),
. chemins de fer coloniaux (1949),
. voies ferrées des ports, constructions de lignes (1879-1936),
. réseaux Paris-Orléans et Sud (1885-1913),
. ponts sur le Rhin (1921-1957),
. VFIL (voies ferrées d’intérêt local) et tramways
(1846-1957),
. transports postaux (complément en série F14 14 922-14 923 (1938-1960)
. électrification (complément en F14 14421-14453)
1846-1969
Art 19 (tt 5520) : travaux du comité
consultatif des chemins de fer (1919-1921) et du comité de l’exploitation technique des chemins de fer (1880-1910)
(complément aux cotes F14 12362-12391 et F14 13580-13582)
1880-1921

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 47
Métrage linéaire : 7m.l
Lieu de conservation : Archives nationales