Sommaire : Administration centrale : contrats passés avec les urbanistes en chef pour l’établissement de plans d’aménagement et de reconstruction, 1941-1963
publié le 3 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la Direction de l’Urbanisme et paysagesversé aux Archives nationales
Versement 19830693
Ministère : Urbanisme et Logement
Direction : Urbanisme et paysages
Sommaire
contrats passés avec les urbanistes en chef pour l’établissement de plans d’aménagement et de reconstruction :
Art 1-8 : livres d’enregistrement des contrats, avenants (dans le cadre de la comptabilité des contrats), 1941-1963
Art 9 : contrats avec les agences d’urbanisme conserves comme spécimens, 1950
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales