Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : permis d’exploitation de carrières, 1982-1987
Fonds du Service des énergies renouvelables et utilisation rationnelle de l’énergie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les permis d’exploitation de carrières.
Répertoire d’archives (Site Internet Archives nationales)
Cotes
19980127/1
Date
1982-1987
Nom du producteur
Service des énergies renouvelables et de l’utilisation rationnelle de l’énergie
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Le versement fait partie d’un versement, en vrac, effectué en 1989 par le service des énergies renouvelables et de l’utilisation rationnelle de l’énergie (SERURE) de la Direction générale de l’énergie et des matières premières.
S’agissant de permis d’exploitation de carrières entre 1982 et 1987, ce versement est à rapprocher des numéros 19830128, 19840725 et 19870611 du SMPSS (Service des matières premières et du sous-sol), il convient de le conserver à titre historique.
Sommaire
Art 1 : permis d’exploitation de carrières (classement par département) : 1982-1987.
Mode de classement
Classement par pays