Mines et carrières

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : mines, stockage déchets industriels.. 1959-1995
publié le 27 mars 2019
Fonds d’archives de la Direction générale de l’électricité et des matières premières versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : reconversion minière et affaires sociales, 1938-2012
publié le 17 août 2015 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds de la Direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la reconversion minière et affaires sociales.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Titres miniers de type autres que hydrocarbures : permis exclusifs de recherche, 1978-1997
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers de type autres que hydrocarbures : permis exclusifs de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :permis d’exploitation de mines, 1965-1992
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les permis d’exploitation de mines.
 
Répertoire détaillé détaillé : Administration centrale : Attribution d’autorisations personnelles minières en Guyane, 1972-1998
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’attribution d’autorisations personnelles minières en (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1960-1998
publié le 30 avril 2014 (modifié le 10 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de mines métalliques, 1991-1997
publié le 30 avril 2014 (modifié le 10 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de mines métallique.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1981-1994
publié le 30 avril 2014 (modifié le 10 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1979-1995
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1972-1991
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1977-1991
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1963-1987
publié le 30 avril 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers,.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réforme du code minier, législation minière, titres miniers, 1966-1984
publié le 30 avril 2014 (modifié le 11 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réforme du code minier, législation minière, titres (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1822-1984
publié le 30 avril 2014 (modifié le 11 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1963-1983
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol) versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation et code miniers … 1810-1980
publié le 30 avril 2014 (modifié le 10 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation et code miniers …
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1823-1982
publié le 30 avril 2014 (modifié le 10 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réforme de la législation minière, 1908-1967
publié le 30 avril 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réforme de la législation minière.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des écoles des mines, 1953-1978
publié le 30 avril 2014 (modifié le 11 octobre 2017)
Fonds du Conseil général des mines versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tutelle des écoles des mines.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation minière, 1951-1980
publié le 30 avril 2014 (modifié le 11 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation minière.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Titres miniers, 1960-1980
publié le 30 avril 2014 (modifié le 16 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers,.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Titres miniers (substances autres qu’hydrocarbures), 1964-1980
publié le 30 avril 2014 (modifié le 16 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers (substances autres qu’hydrocarbures).
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitations minières, 1857-1975
publié le 30 avril 2014 (modifié le 16 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les exploitations minières.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation de gisements miniers, aluminium, étain, cuivre, tungstène …, 1917-1971
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation de gisements miniers, aluminium, étain, cuivre, tungstène (...)
 
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : Relations et coopération internationales en matière minière, 1960-1978
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Service des matières premières et du sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les relations et coopération internationales en matière (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coopération minière internationale .. ; 1941-1979
publié le 30 avril 2014 (modifié le 16 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la coopération minière internationale ...
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mines : Salsigne, affaires internationales, métaux non ferreux, 1941-1968
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Bureau des affaires internationales et commerciales (service des matières premières et du sous-sol) versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur Salsigne, affaires (...)
 
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : gestion du personnel, sur les mines, écoles des mines, 1810-1971
publié le 30 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds de la direction des mines versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion du personnel, sur les mines, écoles des mines.
 
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : permis d’exploitation de carrières, 1982-1987
publié le 28 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds du Service des énergies renouvelables et utilisation rationnelle de l’énergie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les permis d’exploitation de (...)