Répertoire détaillé : Administration centrale : Plans départementaux d’actions de sécurité routière, 1988
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des plans départementaux d’actions de sécurité routière.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
versement 20120088
Ministère : Transports
Direction : Routes et circulation routière
Sous-direction : Action interministérielle de la sécurité routière
Bureau : Programmes interministériels
Sommaire
Art 1-22 : Plans départementaux d’actions de sécurité routière, 1988
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 3,20 ml (8 Dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Plans départementaux d’actions de sécurité routière, 1988 (format pdf - 170.7 ko - 13/01/2014)