Administration centrale

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité et circulation routière, 1958-2009
publié le 16 mai 2017
Fonds de la Délégation à la Sécurité et à la Circulation versé aux archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élaboration de la réglementation, les campagnes de communication (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de sécurité routière, 1970-1985
publié le 19 janvier 2017 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de l’organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l’organisme.
 
Répertoire détaillé : Administration centrale : Plans départementaux d’actions de sécurité routière, 1988
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des plans départementaux d’actions de sécurité routière.
 
Répertoire d’archives détaillé  : Administration centrale  : Service national des examens du permis de conduire, 1971-1984
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers du Service national des examens du permis de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Observatoire national de la sécurité routière, 1954-1990
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers de l’observatoire national de la sécurité (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles, 1978-1990
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers d’homologation d’équipements de sécurité pour (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : photographies des campagnes de sécurité routière.. 1977-1990
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des photographies des campagnes de sécurité routière (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles, 1978-1990
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des d’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : campagnes de presse et politique en matière de sécurité routière, 1968-1984
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les campagnes de presse et politique en matière de sécurité (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : films réalisés dans le but de sensibiliser le grand public aux problèmes de sécurité de la conduite, 1968-1984
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des films réalisés dans le but de sensibiliser le grand public aux problèmes de sécurité de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour véhicules, 1971-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : certificat d’aptitude professionnelle de moniteur d’auto-école, permis de conduire, 1970-1982
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le certificat d’aptitude professionnelle de moniteur d’auto-école, permis de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité et la circulation routière, 1963-1973
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité et la circulation routière.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité, 1965-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : homologation des équipements automobiles :vitrages de sécurité et sièges pour enfants, 1966-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation des équipements automobiles :vitrages de sécurité et sièges pour (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation des équipements automobiles : échappements, rétroviseurs, 1971-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation des équipements automobiles : échappements, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation d’équipements de sécurité pour automobiles, 1969-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation d’équipements de sécurité pour (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : cycle d’études " le service à l’usage de la route ", équipement de sécurité et de confort, 1973-1975
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le cycle d’études " le service à l’usage de la route ", équipement de sécurité et de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : signalisation routière : réglementation, accords internationaux, 1919-1976
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation, accords internationaux concernant la signalisation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lutte contre les accidents de la route, signalisation routière, 1970-1975
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la lutte contre les accidents de la route, signalisation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans de signalisation routière : signalisation des autoroutes, 1964-1977
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les plans de signalisation routière : signalisation des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : permis de conduire, conduite automobile, commissions médicales départementales, 1922-1974
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le permis de conduire, conduite automobile, commissions médicales (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statut des auto-écoles, organisation des épreuves de moniteur d’enseignement de la conduite automobile, 1930-1976
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le statut des auto-écoles, organisation des épreuves de moniteur d’enseignement de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réforme du code de la route, affaires générales,circulation internationale, sécurité routière, 1910-1970
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la réforme du code de la route, affaires générales,circulation internationale, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des automobiles ..., 1944-1965
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion du domaine public routier, lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne, 1906-1973
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion du domaine public routier, lutte contre les accidents de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers, 1926-1966
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers de la commission des projecteurs et équipements pour véhicules (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité routière, 1971-1980
publié le 22 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité routière,.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : amélioration de la sécurité routière, 1968-1976
publié le 22 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’ amélioration de la sécurité routière.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recensement circulation signalisation, 1973-1976
publié le 22 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le recensement circulation signalisation.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recensement circulation signalisation, 1973-1976
publié le 22 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le recensement circulation signalisation.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recensement accidents, sécurité routière, 1959-1974
publié le 15 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le recensement accidents, sécurité routière.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulation routière, accidents, 1950-1977
publié le 15 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la circulation routière, accidents.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : trafic routier, accidents, 1954-1974
publié le 14 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la trafic routier, accidents.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulation sécurité routières, 1962-1971
publié le 14 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la circulation sécurité routières.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Recensement des accidents corporels de la circulation routière : fichiers informatiques, 1977-1986
publié le 22 mars 2010 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des fichiers informatiques sur le recensement des accidents corporels de la circulation (...)
 
Répartoire d’archives détaillés : Administration centrale : Recensement des accidents corporels de la circulation routière : fichiers informatiques, 1962-1972
publié le 22 mars 2010 (modifié le 20 mars 2019)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des fichiers informatiques sur le recensement des accidents corporels de la circulation (...)