Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : aménagement des eaux, 1952-2008
publié le 8 juin 2012 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Il comporte des dossiers sur l’aménagement des eaux.
Répertoire détaillé : DREAL Franche-Comté : aménagement des eaux, 1952-2008 (format pdf - 67.5 ko - 08/06/2012)
Versement 1963W1-158
Direction régionale de l’environnement de Franche-Comté
Service de l’eau et des risques naturels (SEAURN)
Sommaire
Comité technique de l’eau (1967-2002). Administration générale du SRAE} (1962-2003). Activités opérationnelles du service (1952-2008)..
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 158
Métrage linéaire : 16.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs